Déposée le 14 décembre 2004 par ROUSSEAU Jean-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Côté Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est ROUSSEAU Jean-Christophe domicilié(e) 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque Côté Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Or est expirée depuis le 14 décembre 2014.
ROUSSEAU Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSON EN OR , LUXOR , 3D
ROUSSEAU Jean-Christophe - 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France
SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Inscription le 18 mai 2005 - retrait partiel n°412261 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 13 juillet 2005 - Concession de licence n°415620 - Publication au BOPI 2005-07-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534534 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Dorures, teintures et colorants pour aliments ; or alimentaire ; colorants pour boissons ; colorants pour liqueurs ; Malt-colorant ; argent en feuilles. Argent sous forme de pâte ; poudre de bronze ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Lingots de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; articles de bijouterie ; orfévrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; objets en métaux précieux, à savoir : objets d'art ; tous ces produits étant en or ; argent brut ou battu ; fils d'argent ; argent filé ; or brut ou battu ; fils d'or (bijouterie) ; filés d'or (bijouterie) ; strass. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; vins ; vins mousseux ; vins de champagne ; cidres ; eaux-de-vie ; vodka ; whisky ; boissons alcooliques contenant des fruits.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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